• CGV •

1 • Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Produits sont commercialisés par PRUNE S.A.R.L au client. Elles règlent ainsi les différentes étapes de réalisation de la vente : de la passation de la commande par le client à la livraison du Produit au client.

2 • Produits

Les Produits proposés à la vente par PRUNE S.A.R.L sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation par le client dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit fera l’objet d’une fiche descriptive qui, outre la photographie, contiendra : le prix, les tailles ou les dimensions et couleurs disponibles ainsi que les éventuelles caractéristiques particulières. Des différences minimes entre un produit et sa photographie pourront exister, en fonction notamment de la résolution et la définition des couleurs de l’écran. Les produits régis par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le Site Internet (lavilladeco.com) et qui sont indiqués comme vendus et expédiés par PRUNE SARL (les “Produits“). Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de PRUNE S.A.R.L ne pourrait être engagée.
Certains produits ont été étudiés par nos fournisseurs de façon à avoir l’apparence d’un objet ancien, dans un esprit de style « récup ». Les tâches et fissures, qui peuvent apparaître sont inhérentes à sa nature, cela ne peut en aucun cas être considéré comme un défaut de fabrication. Le bois étant un matériau vivant, aucune pièce ne peut ressembler à une autre.
PRUNE S.A.R.L précise égalementque la majorité des produits suivent des procédés de fabrication artisanaux, notamment en ce qui concerne la teinture des textiles (articles de mode et linge de maison), ce qui peut entraîner des décolorations qui ne pourront être considérées comme des défauts.

3 • Prix

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (la facture sera libellée en euros), hors frais de livraison ; étant précisé que la taxe sur la valeur ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français métropolitain au jour de la validation de la commande.
Les prix appliqués sont ceux communiqués sur le site et confirmés au client lors de la validation de la commande.
Les frais de livraison sont communiqués au client sur le récapitulatif de la commande avant la validation de cette dernière et sont exprimés toutes taxes comprises (taxe sur la valeur ajoutée applicable en France).
Ces frais sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix de vente des produits.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé après livraison et réception des produits par le client.

4 • Commande

Pour passer une commande, le client devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.
PRUNE S.A.R.L accusera réception de la commande dès sa validation par l’envoi d’un courrier électronique.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’Utilisateur, PRUNE S.A.R.L se réserve le droit de bloquer la commande du client jusqu’à la résolution du problème.
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé le client en sera informé par courrier électronique.
L’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement (seuls les produits disponibles au moment de la commande peuvent faire l’objet d’un prélèvement, par opposition aux produits différés), seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le client doit consulter son compte client sur le site internet ou appeler le 03 44 57 73 39 du mardi au samedi de 10h30à 18h30.

5 • Paiement

Le client a le choix de régler ses achats :
– Par carte bancaire :
Carte Bleue,Visa, Mastercard.
Le compte du client ne sera débité que lors de l’expédition des produits disponibles. En cas de produits épuisés ou indisponibles, le débit ne sera effectué que du montant des produits effectivement envoyés.
– Avec son compte PAYPAL – uniquement disponible pour une livraison en France et Monaco.
En choisissant le paiement via PayPal, l’Utilisateur sera automatiquement dirigé sur son compte PayPal. Une fois le paiement Paypal validé, l’Utilisateur pourra terminer sa commande sur le Site Internet.

6.1 • Livraison

Les produits commandés sont livrés directement à l’adresse indiquée sur le bon de commande, selon la destination, soit par: ” Colissimo ” par La Poste ou par un transporteur privé mandaté par PRUNE S.A.R.L .Le délai prévisionnel est indiqué à titre informatif et n’est pas garanti. Ces délais peuvent être plus long pendant certaines périodes de fortes activités, telles les périodes de fêtes de fin d’année. Les frais de livraison varient en fonction du poids du colis de Produits et de l’adresse de livraison. Ces frais sont indiqués sur le bon de commande et l’Utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance avant de valider sa commande. Les produits sont expédiés de France. Les délais de livraison sont de 2 à 7 jours ouvrés.

6.2 • Retrait en boutique à LA VILLA (50 rue d’Aumale 60500 Chantilly)

Pour passer une commande, le client devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.
PRUNE S.A.R.L accusera réception de la commande dès sa validation par l’envoi d’un courrier électronique.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’Utilisateur, PRUNE S.A.R.L se réserve le droit de bloquer la commande du client jusqu’à la résolution du problème.
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé le client en sera informé par courrier électronique.
L’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement (seuls les produits disponibles au moment de la commande peuvent faire l’objet d’un prélèvement, par opposition aux produits différés), seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le client doit consulter son compte client sur le site internet ou appeler le 03 44 57 73 39 du mardi au samedi de 10h30à 18h30.

7.1 • Droit de rétractation (uniquement pour les livraisons en Europe)

Pour passer une commande, le client devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.
PRUNE S.A.R.L accusera réception de la commande dès sa validation par l’envoi d’un courrier électronique.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’Utilisateur, PRUNE S.A.R.L se réserve le droit de bloquer la commande du client jusqu’à la résolution du problème.
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé le client en sera informé par courrier électronique.
L’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement (seuls les produits disponibles au moment de la commande peuvent faire l’objet d’un prélèvement, par opposition aux produits différés), seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le client doit consulter son compte client sur le site internet ou appeler le 03 44 57 73 39 du mardi au samedi de 10h30à 18h30.

7.2 • Echange

Pour passer une commande, le client devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.
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Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’Utilisateur, PRUNE S.A.R.L se réserve le droit de bloquer la commande du client jusqu’à la résolution du problème.
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé le client en sera informé par courrier électronique.
L’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement (seuls les produits disponibles au moment de la commande peuvent faire l’objet d’un prélèvement, par opposition aux produits différés), seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le client doit consulter son compte client sur le site internet ou appeler le 03 44 57 73 39 du mardi au samedi de 10h30à 18h30.

8 • Les garanties

Pour passer une commande, le client devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.
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Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’Utilisateur, PRUNE S.A.R.L se réserve le droit de bloquer la commande du client jusqu’à la résolution du problème.
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé le client en sera informé par courrier électronique.
L’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement (seuls les produits disponibles au moment de la commande peuvent faire l’objet d’un prélèvement, par opposition aux produits différés), seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le client doit consulter son compte client sur le site internet ou appeler le 03 44 57 73 39 du mardi au samedi de 10h30à 18h30.

9 • Signature et preuves

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des Produits figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site Internet
Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, l’Utilisateur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le Service Client en appelant le 03 44 57 73 39.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du Code Civil.

10 • Responsabilités

Pour passer une commande, le client devra suivre une procédure de création de compte indiquée sur le Site Internet.
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Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’Utilisateur, PRUNE S.A.R.L se réserve le droit de bloquer la commande du client jusqu’à la résolution du problème.
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé le client en sera informé par courrier électronique.
L’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement (seuls les produits disponibles au moment de la commande peuvent faire l’objet d’un prélèvement, par opposition aux produits différés), seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le client doit consulter son compte client sur le site internet ou appeler le 03 44 57 73 39 du mardi au samedi de 10h30à 18h30.

11 • Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site Internet, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. De même, les marques, logos, dessins et modèles figurant sur le Site Internet sont la propriété exclusive de PRUNE S.A.R.L. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.
Ainsi, aucun des documents provenant du Site Internet ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit.
Cependant, il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour l’utilisation personnelle du client et uniquement à des fins non commerciales, à condition que le client ne modifie pas les informations contenues et qu’il conserve intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété. La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de PRUNE S.A.R.L.
Le client qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à page d’accueil du Site Internet, doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société PRUNE S.A.R.L. Il ne s’agira pas en aucun cas d’une convention implicite d’affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au Site Internet et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, devra être retiré sur simple demande de PRUNE S.A.R.L.

12 • Informations nominatives

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Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’Utilisateur, PRUNE S.A.R.L se réserve le droit de bloquer la commande du client jusqu’à la résolution du problème.
En cas d’indisponibilité d’un produit commandé le client en sera informé par courrier électronique.
L’annulation de la commande de ce produit et son éventuel remboursement (seuls les produits disponibles au moment de la commande peuvent faire l’objet d’un prélèvement, par opposition aux produits différés), seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
Pour toute question relative au suivi d’une commande, le client doit consulter son compte client sur le site internet ou appeler le 03 44 57 73 39 du mardi au samedi de 10h30à 18h30.

13 • Loi applicable et compétences juridictionnelle

En cas de litige, et sans aucune exception, les tribunaux compétents sont ceux de notre siège socialmême en cas d’appel ou pour les procédures de référés
Le Site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, PRUNE SARL donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au Site Internet à partir d’autres pays.